MODALISA
Présentation de la marque MODALISA
Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par madame odette etcheverria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODALISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODALISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALISA arrivera à expiration en date du 12 février 2028.
odette etcheverria a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23